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APERÇU
Bienvenue chez Le Laurier Boutique ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Le Laurier Boutique. Le Laurier Boutique exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Le Laurier Boutique est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir ces Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toute politique à laquelle il est fait référence (les « Conditions générales de vente » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions générales de vente, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux, notamment en matière d'exclusions de garanties et de limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions générales de vente et notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n'acceptez pas ces Conditions ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions générales de vente, vous déclarez être âgé d'au moins la majorité légale dans votre province ou État de résidence, et vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos enfants mineurs d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, notamment accéder à nos boutiques en ligne ou y effectuer des achats, il peut vous être demandé de fournir certaines informations telles que votre adresse courriel, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.
Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de toute activité liée à votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou accorder une licence sur votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous avons fait tous les efforts nécessaires pour offrir une représentation fidèle de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Cependant, les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de leur rendu à l'écran selon votre appareil et ses paramètres.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services achetés correspondra à vos attentes ou sera identique à leur représentation sur nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer tout produit à tout moment et de limiter les quantités disponibles pour toute personne, région géographique ou juridiction.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Le Laurier Boutique se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour toute raison, à sa seule discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation de notre part. Le paiement doit être reçu et traité avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier votre commande attentivement avant de la soumettre, car il peut nous être impossible d'accéder à des demandes d'annulation une fois la commande acceptée. En cas de refus, de modification ou d'annulation d'une commande, nous tenterons de vous en informer via le courriel, l'adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis.
Vos achats sont soumis aux retours ou échanges uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, rabais et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment où la commande est passée, tel qu'indiqué dans votre courriel de confirmation. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais de livraison, de manutention, de douane ou d'importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés en magasin physique ou sur d'autres plateformes tierces. Nous pouvons occasionnellement proposer des promotions assorties de conditions distinctes. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos informations, notamment votre adresse courriel, les numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de carte de crédit fournies sont exactes, correctes et complètes ; (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte pour l'achat ; (iii) les frais engagés seront honorés par votre émetteur de carte ; et (iv) vous paierez les montants dus aux prix affichés, y compris les frais de livraison et de manutention ainsi que toutes les taxes applicables.
SECTION 5 – LIVRAISON ET EXPÉDITION
Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou tout événement indépendant de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, le titre de propriété et les risques de perte vous sont transférés.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, incluant notamment toutes les marques de commerce, textes, affichages, images, graphiques, avis de produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et organisation, sont la propriété de Le Laurier Boutique, de ses affiliés ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois applicables en matière de brevets, droits d'auteur et propriété intellectuelle.
Ces Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre consentement écrit préalable.
Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de Le Laurier Boutique sont des marques déposées de Le Laurier Boutique ou de ses affiliés. Vous ne pouvez pas les utiliser sans autorisation écrite préalable.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Des outils fournis par des tiers peuvent être accessibles dans le cadre des Services. Ces outils ne sont ni contrôlés ni supervisés par nous. Vous reconnaissez et acceptez que nous vous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie ni responsabilité de notre part. Toute utilisation de ces outils est entièrement à vos risques et à votre discrétion.
SECTION 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l'exactitude de ces sites. Si vous choisissez de quitter les Services pour accéder à ces sites, vous le faites à vos propres risques. Nous vous recommandons de lire attentivement les politiques et pratiques de ces tiers avant toute transaction.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
[NOTE : Cette section décrit avec précision la relation entre Shopify et votre boutique et ne doit pas être supprimée ni modifiée.]
Le Laurier Boutique est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et tous les achats effectués dans notre boutique sont réalisés directement avec Le Laurier Boutique. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est pas responsable de tout aspect des transactions entre vous et Le Laurier Boutique, y compris tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation, dommage ou responsabilité découlant de vos transactions avec Le Laurier Boutique.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité [LIEN], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques.
SECTION 11 – COMMENTAIRES ET AVIS
Si vous soumettez des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions ou tout autre contenu (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires dans tout média, à toute fin, y compris commerciale.
Vous déclarez et garantissez que : (i) vous êtes propriétaire de tous les Commentaires soumis ou disposez des droits nécessaires ; (ii) vous avez divulgué toute compensation reçue en lien avec leur soumission ; et (iii) vos Commentaires sont conformes aux présentes Conditions.
Vos Commentaires ne doivent pas violer les droits de tiers, contenir des informations fausses, abusives ou obscènes, ni contenir de virus ou autres logiciels malveillants. Vous êtes seul responsable de leur exactitude et contenu.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions peuvent occasionnellement apparaître concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les frais de livraison ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et de modifier ou annuler des commandes si des informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis.
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins légales. Il vous est interdit de les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) en violation de lois ou règlements applicables ; (c) en portant atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (d) pour harceler, abuser, insulter, nuire ou intimider des employés ou toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer du contenu non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour envoyer du contenu publicitaire non sollicité (pourriels, chaînes de lettres, etc.) ; (h) pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ; ou (i) pour toute conduite susceptible de nuire à Le Laurier Boutique, à Shopify ou à nos utilisateurs.
Vous vous engagez également à ne pas : (a) télécharger des virus ou codes malveillants ; (b) reproduire, vendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter des informations personnelles d'autres utilisateurs ; (d) pratiquer le spam, le phishing ou le scraping ; ou (e) interférer avec les mesures de sécurité des Services. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte à tout moment en cas de violation des présentes Conditions.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès aux Services à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation. Les sections relatives à la propriété intellectuelle, aux commentaires, à la résiliation, aux exclusions de garanties, à la limitation de responsabilité, à l'indemnisation, à la divisibilité, à la renonciation, à l'intégralité de l'accord, à la cession, à la loi applicable et à la politique de confidentialité survivront à toute résiliation.
SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées via les Services sont fournies à titre informatif général uniquement. Nous n'en garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité. Toute utilisation de ces informations est à vos propres risques.
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SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Le Laurier Boutique, Shopify, ainsi que nos affiliés, partenaires, dirigeants, employés, agents, sous-traitants, concédants et prestataires de services, contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, découlant de : (1) votre violation des présentes Conditions ; (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers ; ou (3) votre accès et utilisation des Services.
SECTION 18 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par la loi applicable. La partie inapplicable sera considérée comme détachée des présentes Conditions, sans affecter la validité des autres dispositions.
SECTION 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions, ainsi que toutes les politiques publiées par nous sur ce site, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation des Services, et remplacent tout accord antérieur, qu'il soit oral ou écrit.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent accord ou vos droits et obligations sans notre consentement écrit préalable. Toute tentative en ce sens sera nulle et sans effet. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.
SECTION 21 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions générales de vente, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, seront régis et interprétés conformément aux lois en vigueur dans la juridiction où Le Laurier Boutique a son siège social. Vous et Le Laurier Boutique consentez à la compétence et à la juridiction personnelle de ces tribunaux.
SECTION 22 – TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et n'ont aucune incidence sur la portée ou l'interprétation des présentes Conditions.
SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions générales de vente à tout moment sur cette page.
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